Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAPEAU TRICOLORE
MAISON DUFOULEUR Père et Fils

Numéro de dépôt :
1080439
Date de dépôt :
12/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque DRAPEAU TRICOLORE

Déposée le 12 décembre 1978 par MAISON DUFOULEUR Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nuits-Saint-Georges), la marque française « DRAPEAU TRICOLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON DUFOULEUR Père et Fils domicilié(e) (S.A.R.L.) 19 Place Monge 21700 Nuits-St-Georges. - France.

La marque DRAPEAU TRICOLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DRAPEAU TRICOLORE est expirée depuis le 12 décembre 1988.

MAISON DUFOULEUR Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : DUFOULEUR SELECT , Albert de MAUPREY , Marcel GAUTHIER , CUVEE NAPOLEON 1 ER , RESERVE DES TEMPLIERS , DRAPEAU BRITANIQUE , DUFOULEUR MONOPOLE , GLADIGNAN , ANTIDE MIDAN , HENRY DE VONCOURT


MAISON DUFOULEUR Père et Fils - (S.A.R.L.) 19 Place Monge 21700 Nuits-St-Georges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Vins