DRAPEAU TRICOLORE
Présentation de la marque DRAPEAU TRICOLORE
Déposée le 12 décembre 1978 par MAISON DUFOULEUR Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nuits-Saint-Georges), la marque française « DRAPEAU TRICOLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DRAPEAU TRICOLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DRAPEAU TRICOLORE est expirée depuis le 12 décembre 1988.
MAISON DUFOULEUR Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030