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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR PERE ET FILS
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DOMAINE DES BELLES CHAUMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BELLES CHAUMES
MAISON DUFOULEUR PERE ET FILS société anonyme

Numéro de dépôt :
94537256
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2014

Présentation de la marque DOMAINE DES BELLES CHAUMES

Déposée le 23 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES BELLES CHAUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR PERE ET FILS domicilié(e) 19, Place Monge,21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2269780) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 480 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2269780) - 75116 - France.

La marque DOMAINE DES BELLES CHAUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES BELLES CHAUMES est expirée depuis le 23 septembre 2014.

MAISON DUFOULEUR PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOULEUR SELECT , Albert de MAUPREY , Marcel GAUTHIER , CUVEE NAPOLEON 1 ER , RESERVE DES TEMPLIERS , DRAPEAU BRITANIQUE , DUFOULEUR MONOPOLE , GLADIGNAN , ANTIDE MIDAN , HENRY DE VONCOURT


MAISON DUFOULEUR PERE ET FILS société anonyme - 19, Place Monge,21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2269780) - 21700 - France - SIREN 036480044


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2269780) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181410 - Publication au BOPI 1995-02-06

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2004 n°2269780 - Publication au BOPI 2004-07-27

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Vins appelation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES BELLES CHAUMES"