BOURGOGNE DE LA CLOCHE DU ROI

MAISON DUFOULEUR Père et Fils, société anonyme

Présentation de la marque BOURGOGNE DE LA CLOCHE DU ROI

Déposée le 8 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGOGNE DE LA CLOCHE DU ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR Père et Fils domicilié(e) 19, Place Monge, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 480 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque BOURGOGNE DE LA CLOCHE DU ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE DE LA CLOCHE DU ROI est expirée depuis le 8 juin 2011.

MAISON DUFOULEUR Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : DUFOULEUR SELECT , Albert de MAUPREY , Marcel GAUTHIER , CUVEE NAPOLEON 1 ER , RESERVE DES TEMPLIERS , DRAPEAU BRITANIQUE , DUFOULEUR MONOPOLE , GLADIGNAN , ANTIDE MIDAN , HENRY DE VONCOURT