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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON DUBECH JEUNE
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BISTROT SIROPS DUBECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISTROT SIROPS DUBECH
MAISON DUBECH JEUNE S.A.

Numéro de dépôt :
94509015
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2004

Présentation de la marque BISTROT SIROPS DUBECH

Déposée le 2 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) MAISON DUBECH JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISTROT SIROPS DUBECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DUBECH JEUNE domicilié(e) B.P. 63 - 62, Avenue du Président Roosevelt, 94320 THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 129 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DUBECH JEUNE - France.

La marque BISTROT SIROPS DUBECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISTROT SIROPS DUBECH est expirée depuis le 2 mars 2004.

MAISON DUBECH JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : SAN CLAUDIO


MAISON DUBECH JEUNE S.A. - B.P. 63 - 62, Avenue du Président Roosevelt, 94320 THIAIS - France - SIREN 562129676


MAISON DUBECH JEUNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245385 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 17 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°251464 - Publication au BOPI 1998-03-17

Inscription le 17 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°251463 - Publication au BOPI 1998-03-17

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.