Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MAISON DU VIN DE CAHORS
/
REGUM DU QUERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGUM DU QUERCY
MAISON DU VIN DE CAHORS

Numéro de dépôt :
96632393
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque REGUM DU QUERCY

Déposée le 27 juin 1996 par MAISON DU VIN DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGUM DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est MAISON DU VIN DE CAHORS, domicilié(e) 430, Ave. J. Jaurès - BP 199, 46004 CAHORS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis LAFFARGUE - France.

La marque REGUM DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGUM DU QUERCY est expirée depuis le 27 juin 2006.

MAISON DU VIN DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : ROGOMME DU CAHORS , ROGOMME DU QUERCY , REGUM DU CAHORS , CAHORS PREMIER CRU , REGOMME DU QUERCY , REGOMME DU CAHORS , CAORS PREMIER CRU


MAISON DU VIN DE CAHORS - 430, Ave. J. Jaurès - BP 199, 46004 CAHORS CEDEX - France


Francis LAFFARGUE - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372751 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Vins de Pays Côteaux du Quercy