Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGOMME DU CAHORS
MAISON DU VIN DE CAHORS

Numéro de dépôt :
96632397
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque REGOMME DU CAHORS

Déposée le 27 juin 1996 par MAISON DU VIN DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGOMME DU CAHORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est MAISON DU VIN DE CAHORS, domicilié(e) 430, Ave. J. Jaurès - BP 199, 46004 CAHORS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis LAFFARGUE - France.

La marque REGOMME DU CAHORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGOMME DU CAHORS est expirée depuis le 27 juin 2006.

MAISON DU VIN DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : ROGOMME DU CAHORS , ROGOMME DU QUERCY , REGUM DU CAHORS , CAHORS PREMIER CRU , REGUM DU QUERCY , REGOMME DU QUERCY , CAORS PREMIER CRU


MAISON DU VIN DE CAHORS - 430, Ave. J. Jaurès - BP 199, 46004 CAHORS CEDEX - France


Francis LAFFARGUE - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372755 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Cahors