Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRUT DARGENT
Maison du Vigneron, SAS

Numéro de dépôt :
4159972
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2025
BRUT DARGENT de Maison du Vigneron

Présentation de la marque BRUT DARGENT

Déposée par voie électronique le 25 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison du Vigneron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUT DARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison du Vigneron domicilié(e) Route de Champagnole - 39570 - Crançot - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 331 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque BRUT DARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159972.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DARGENT arrivera à expiration en date du 25 février 2025.


Maison du Vigneron, SAS - Route de Champagnole - 39570 - Crançot - France - SIREN 328331715


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Vins mousseux.