Maison du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort, Asoosciation loi de 1901
Numéro de dépôt :
3910119
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
Présentation de la marque Belfort Tourisme TERRITOIRE D'ÉNERGIES
Déposée le 30 mars 2012 par la société Maison du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Belfort Tourisme TERRITOIRE D'ÉNERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la société Maison du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort domicilié(e) 2 bis rue Clemenceau - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort, M. CAVILLON Fabrice domicilié(e) 2 bis rue Clemenceau - 90000 - BELFORT - France.
La marque Belfort Tourisme TERRITOIRE D'ÉNERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belfort Tourisme TERRITOIRE D'ÉNERGIES est expirée depuis le 30 mars 2022.
Maison du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort, Asoosciation loi de 1901 - 2 bis rue Clemenceau - 90000 - BELFORT - France - SIREN 403394554
Maison du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort, M. CAVILLON Fabrice - 2 bis rue Clemenceau - 90000 - BELFORT - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733812 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
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