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Marques déposées par l'association loi 1901 MAISON DU TOURISME AIME MACOT LA PLAGNE
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PASS'PLAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'PLAGNE
MAISON DU TOURISME AIME MACOT LA PLAGNE, Association loi 1901, CENTRE ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
4077656
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2024
PASS\'PLAGNE de MAISON DU TOURISME AIME MACOT LA PLAGNE

Présentation de la marque PASS'PLAGNE

Déposée le 18 mars 2014 par l'association loi 1901 MAISON DU TOURISME AIME MACOT LA PLAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASS'PLAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 MAISON DU TOURISME AIME MACOT LA PLAGNE domicilié(e) PLAGNE CENTRE, BP 52 - 73214 - AIME CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 233 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison du tourisme Aime Macot, Mme Mingeon Patricia, CENTRE ADMINISTRATIF domicilié(e) PLAGNE CENTRE, BP 52 - 73214 - AIME CEDEX - France.

La marque PASS'PLAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'PLAGNE est expirée depuis le 18 mars 2024.


MAISON DU TOURISME AIME MACOT LA PLAGNE, Association loi 1901, CENTRE ADMINISTRATIF - PLAGNE CENTRE, BP 52 - 73214 - AIME CEDEX - France - SIREN 485233258


Maison du tourisme Aime Macot, Mme Mingeon Patricia, CENTRE ADMINISTRATIF - PLAGNE CENTRE, BP 52 - 73214 - AIME CEDEX - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.