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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON du Pruneau
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PRUN'CHOCO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRUN'CHOCO
SARL MAISON du Pruneau, SARL

Numéro de dépôt :
1629364
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2020
PRUN\'CHOCO de MAISON du Pruneau

Présentation de la marque PRUN'CHOCO

Déposée le 20 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON du Pruneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRUN'CHOCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON du Pruneau domicilié(e) Braunés - 47320 - LAFITTE S/LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 145 437 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL Maison du Pruneau domicilié(e) Braunés - 47320 - LAFITTE S/LOT - France.

La marque PRUN'CHOCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRUN'CHOCO est expirée depuis le 20 novembre 2020.

MAISON du Pruneau a également déposé les autres marques suivantes : Au bon goût de France , MAISON DU PRUNEAU , Mon Petit Verger


SARL MAISON du Pruneau, SARL - Braunés - 47320 - LAFITTE S/LOT - France - SIREN 402145437


SARL Maison du Pruneau - Braunés - 47320 - LAFITTE S/LOT - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2000 n°2184221 - Publication au BOPI 2000-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467696 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-04-07

Inscription le 7 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°559244 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-04-07

Inscription le 7 avril 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°559243 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-04-07

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