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Marques déposées par Maison du Lionisme
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CONCERT DE NOËL CLUBS LIONS GRAND TOULOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCERT DE NOËL CLUBS LIONS GRAND TOULOUSE
Maison du Lionisme, association 1901

Numéro de dépôt :
4010853
Date de dépôt :
09/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2023
CONCERT DE NOËL CLUBS LIONS GRAND TOULOUSE de Maison du Lionisme

Présentation de la marque CONCERT DE NOËL CLUBS LIONS GRAND TOULOUSE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2013 par Maison du Lionisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONCERT DE NOËL CLUBS LIONS GRAND TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est Maison du Lionisme, association 1901 domicilié(e) Maison du Lionisme, 12 Rue de l' etoile - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jacques constans domicilié(e) 22 avenue Paul Séjourné - 31000 - Toulouse - France.

La marque CONCERT DE NOËL CLUBS LIONS GRAND TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCERT DE NOËL CLUBS LIONS GRAND TOULOUSE est expirée depuis le 9 juin 2023.


Maison du Lionisme, association 1901 - Maison du Lionisme, 12 Rue de l' etoile - 31000 - Toulouse - France


M. jacques constans - 22 avenue Paul Séjourné - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Divertissement.