Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Gastronomes du Sud-Ouest
Maison du Jambon de Bayonne, SAS

Numéro de dépôt :
3748277
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
Les Gastronomes du Sud-Ouest de Maison du Jambon de Bayonne

Présentation de la marque Les Gastronomes du Sud-Ouest

Déposée le 22 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison du Jambon de Bayonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Gastronomes du Sud-Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison du Jambon de Bayonne domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 702 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coutrelis & Associés domicilié(e) 55 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque Les Gastronomes du Sud-Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gastronomes du Sud-Ouest est expirée depuis le 22 juin 2020.


Maison du Jambon de Bayonne, SAS - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 434702478


Coutrelis & Associés - 55 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542557 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Viande conforme au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée « PORC DU SUD-OUEST », poisson, gibier ; extraits de viande à l'exclusion des extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires à l'exclusion des graisses animales issues de la volaille ; beurre ; charcuterie non à base de volaille ; salaisons non à base de volaille ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande non à base de volaille ou conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.