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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DU GOUVERNEUR
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HAUT LENVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT LENVILLE
MAISON DU GOUVERNEUR (SARL)

Numéro de dépôt :
1514711
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/1999
HAUT LENVILLE de MAISON DU GOUVERNEUR

Présentation de la marque HAUT LENVILLE

Déposée le 13 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DU GOUVERNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUT LENVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DU GOUVERNEUR domicilié(e) La Bastide, Monestier, 24240 SIGOULES. - France.

La marque HAUT LENVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT LENVILLE est expirée depuis le 13 février 1999.

MAISON DU GOUVERNEUR a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE DES HUGUENOTS , MG MAISON DU GOUVERNEUR


MAISON DU GOUVERNEUR (SARL) - La Bastide, Monestier, 24240 SIGOULES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Vins d'appellation d'origine