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Marques déposées par l'association loi 1901 MAISON DU DRUIDE
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LES CELTIVALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CELTIVALES
MAISON DU DRUIDE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
99805118
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2009

Présentation de la marque LES CELTIVALES

Déposée le 23 juillet 1999 par l'association loi 1901 MAISON DU DRUIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CELTIVALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 MAISON DU DRUIDE domicilié(e) MAIRIE, 25510 PIERREFONTAINE les VARANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DU DRUIDE - France.

La marque LES CELTIVALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CELTIVALES est expirée depuis le 23 juillet 2009.


MAISON DU DRUIDE (Association Loi 1901) - MAIRIE, 25510 PIERREFONTAINE les VARANS - France


MAISON DU DRUIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

- festival de musique celtique.