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Marques déposées par l'association loi 1901 MAISON DU DIABETE
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Diabètobus
Marque expirée - Marque en non vigueur

Diabètobus
MAISON DU DIABETE ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3607341
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2018
Diabètobus de MAISON DU DIABETE

Présentation de la marque Diabètobus

Déposée le 24 octobre 2008 par l'association loi 1901 MAISON DU DIABETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Diabètobus »

Le déposant est l'association loi 1901 MAISON DU DIABETE domicilié(e) 124 RAYMOND DERAIN,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 004 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DU DIABETE domicilié(e) 124 RAYMOND DERAIN,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diabètobus est expirée depuis le 24 octobre 2018.


MAISON DU DIABETE ASSOCIATION Loi 1901 - 124 RAYMOND DERAIN,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France - SIREN 389004342


MAISON DU DIABETE - 124 RAYMOND DERAIN,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Véhicules.