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Marques déposées par MAISON DU CAFE FRANCETODO
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On ne dit pas un café, on dit Le Café
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

On ne dit pas un café, on dit Le Café
MAISON DU CAFE FRANCE, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3987886
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2023
On ne dit pas un café, on dit Le Café de MAISON DU CAFE FRANCE

Présentation de la marque On ne dit pas un café, on dit Le Café

Déposée le 5 mars 2013 par MAISON DU CAFE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « On ne dit pas un café, on dit Le Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est MAISON DU CAFE FRANCETODO domicilié(e) 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque On ne dit pas un café, on dit Le Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque On ne dit pas un café, on dit Le Café est expirée depuis le 5 mars 2023.

MAISON DU CAFE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE MAISON DU CAFE , LA MAISON DU CAFE , MAISON DU CAFE OR , LA MAISON DU CAFÉ , MAISON DU CAFE LE CAFE CORSE RICHE EN ARABICA , L OR SECRET D AROME CORSE ULTIME INTENSITE 8 , CAFÉ POUR TOUS , MAISON DU CAFE LE PETIT CAFE INTENSE AROMATIQUE ET RICHE MINI PACK MAXI FRAICHEUR , MAISON DU CAFE L OR INTENSE 100% ARABICA INTENSITE 7 , MAISON DU CAFE


MAISON DU CAFE FRANCE, société en nom collectif - 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café, café et boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des herbes ou des épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble, thé, boissons à base de thé, feuilles de thé, tisane autre qu'à usage médicinal, extraits de thé, thé instantané, substituts de thé, infusions à base de thé, infusions, cacao, boissons à boissons à base de chocolat et extraits de chocolat en poudre, en granulés ou sous forme liquide, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse ; levure ; levure chimique, sel, moutarde, poivre, vinaigre, condiments, sauces aux fruits, épices, herbes pour la préparation (réalisation) de boissons ; mélanges d'herbes pour la préparation (réalisation) de boissons ; mélanges composés principalement d'herbes avec adjonction de fruits secs pour la préparation (réalisation) de boissons ; décoctions d'herbes, non à usage médical.