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Marques déposées par MAISON DU CAFE FRANCETODO
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MAISON DU CAFE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISON DU CAFE
MAISON DU CAFE FRANCE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1269933
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2024
MAISON DU CAFE de MAISON DU CAFE FRANCE

Présentation de la marque MAISON DU CAFE

Déposée le 27 avril 1984 par MAISON DU CAFE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON DU CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON DU CAFE FRANCETODO domicilié(e) 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle TISSOT Marianne domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque MAISON DU CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MAISON DU CAFE est expirée depuis le 27 avril 2024.

MAISON DU CAFE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE MAISON DU CAFE , LA MAISON DU CAFE , MAISON DU CAFE OR , LA MAISON DU CAFÉ , MAISON DU CAFE LE CAFE CORSE RICHE EN ARABICA , On ne dit pas un café, on dit Le Café , L OR SECRET D AROME CORSE ULTIME INTENSITE 8 , CAFÉ POUR TOUS , MAISON DU CAFE LE PETIT CAFE INTENSE AROMATIQUE ET RICHE MINI PACK MAXI FRAICHEUR , MAISON DU CAFE L OR INTENSE 100% ARABICA INTENSITE 7


MAISON DU CAFE FRANCE, Société en nom collectif - 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE, Mle TISSOT Marianne - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Inscription - Concession de licence n°21880 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2004 n°2262232 - Publication au BOPI 2004-04-02

Renouvellement sans limitation n°2029102 - Publication au BOPI 1994-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription le 5 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°397207 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165098 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589258 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2014 n°2552888 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Cafés.