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Marques déposées par MAISON DU CAFE FRANCETODO
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CAFÉ POUR TOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFÉ POUR TOUS
MAISON DU CAFE FRANCE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4052230
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2023
CAFÉ POUR TOUS de MAISON DU CAFE FRANCE

Présentation de la marque CAFÉ POUR TOUS

Déposée le 4 décembre 2013 par MAISON DU CAFE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAFÉ POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est MAISON DU CAFE FRANCETODO domicilié(e) 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CAFÉ POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFÉ POUR TOUS est expirée depuis le 4 décembre 2023.

MAISON DU CAFE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE MAISON DU CAFE , LA MAISON DU CAFE , MAISON DU CAFE OR , LA MAISON DU CAFÉ , MAISON DU CAFE LE CAFE CORSE RICHE EN ARABICA , On ne dit pas un café, on dit Le Café , L OR SECRET D AROME CORSE ULTIME INTENSITE 8 , MAISON DU CAFE LE PETIT CAFE INTENSE AROMATIQUE ET RICHE MINI PACK MAXI FRAICHEUR , MAISON DU CAFE L OR INTENSE 100% ARABICA INTENSITE 7 , MAISON DU CAFE


MAISON DU CAFE FRANCE, Société en nom collectif - 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Recrutement de bénévoles pour réaliser des projets d'assistance aux personnes dans le besoin, comme les sans-abri, les personnes âgées et les pauvres et pour l'aide à la collecte et la distribution de denrées alimentaires et de nourriture ; recrutement de donateurs et de sponsors ; publicité, promotion des ventes et services administratifs pour la coordination de l'organisation d'actions de bienfaisance pour les personnes âgées, les handicapés, les malades et les personnes dans le besoin ; promotion des collectes de bienfaisance, en particulier la collecte et la distribution de denrées alimentaires et de nourriture ;

Collecte de fonds et parrainage de bienfaisance ; organisation de collectes de bienfaisance ;

Fourniture de denrées alimentaires, de nourriture, de boissons (service de restauration [alimentation]) et d'hébergement temporaire aux nécessiteux et démunis.