(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DODIN SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554645.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 janvier 2015.
MAISON DODIN SARL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Inscription le 24 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395306 - Publication au BOPI 2004-06-24
Inscription le 24 juin 2004 - Gage constitué n°395307 - Publication au BOPI 2004-06-24
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2004 n°2277393 - Publication au BOPI 2004-12-16
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09