Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1556802
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) MAISON DEUTZ ET GELDERMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556802.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON DEUTZ ET GELDERMANN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 novembre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°49372 - Publication au BOPI 1990-11-13