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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DES TERROIRS DOMAINE DE CAZES
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Maisondes TerroirsDomaine de Cazes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisondes TerroirsDomaine de Cazes
MAISON DES TERROIRS DOMAINE DE CAZES (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3255777
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/11/2013
Maisondes TerroirsDomaine de Cazes de MAISON DES TERROIRS DOMAINE DE CAZES

Présentation de la marque Maisondes TerroirsDomaine de Cazes

Déposée le 7 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DES TERROIRS DOMAINE DE CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Maisondes TerroirsDomaine de Cazes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DES TERROIRS DOMAINE DE CAZES domicilié(e) Domaine de Cazes,11240 ALAIGNE - 11240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 529 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Cazes (S.A.S.) domicilié(e) Domaine de Cazes,11240 ALAIGNE - 11240 - France.

La marque Maisondes TerroirsDomaine de Cazes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisondes TerroirsDomaine de Cazes est expirée depuis le 7 novembre 2013.


MAISON DES TERROIRS DOMAINE DE CAZES (S.A.S.) - Domaine de Cazes,11240 ALAIGNE - 11240 - France - SIREN 439529892


Domaine de Cazes (S.A.S.) - Domaine de Cazes,11240 ALAIGNE - 11240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Viande, poissons, volaille et gibier issus d'élevage traditionnel. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Confitures, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Beurres, charcuteries et salaisons. Conserves de légumes et de viandes. Pain, pâtisserie et confiserie. Glace comestible et miel. Biscuiterie. Vins d'appellation d'origine délimités de qualité supérieure, vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée. Services de restauration et d'hôtellerie. Hébergement temporaire. Exploitation de terrain de camping.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.