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Marques déposées par l'association loi 1901 Maison des Jeunes et de la Culture de Sens
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CLAP 89
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAP 89
Maison des Jeunes et de la Culture de Sens, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4310235
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2026
CLAP 89 de Maison des Jeunes et de la Culture de Sens

Présentation de la marque CLAP 89

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2016 par l'association loi 1901 Maison des Jeunes et de la Culture de Sens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAP 89 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Maison des Jeunes et de la Culture de Sens domicilié(e) 3 Place Etienne Dolet - 89100 - Sens - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 693 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison des Jeunes et de la Culture de Sens, Mme. Catherine Crevoisier domicilié(e) MJC de Sens, 3 Place Etienne Dollet - 89100 - SENS - France.

La marque CLAP 89 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAP 89 arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.

Maison des Jeunes et de la Culture de Sens a également déposé les autres marques suivantes : CLAP 89 Festival international du court métrage


Maison des Jeunes et de la Culture de Sens, Association loi 1901 - 3 Place Etienne Dolet - 89100 - Sens - France - SIREN 778693069


Maison des Jeunes et de la Culture de Sens, Mme. Catherine Crevoisier - MJC de Sens, 3 Place Etienne Dollet - 89100 - SENS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 16 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782704 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-16

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles .