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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON DES GRANDS CRUS
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PROSPER MAUFOUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROSPER MAUFOUX
MAISON DES GRANDS CRUS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95581186
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2025

Présentation de la marque PROSPER MAUFOUX

Déposée le 19 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) MAISON DES GRANDS CRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSPER MAUFOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DES GRANDS CRUS domicilié(e) 1 Place du Jet d'Eau - 21590 - SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 115 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque PROSPER MAUFOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROSPER MAUFOUX arrivera à expiration en date du 19 juillet 2025.

MAISON DES GRANDS CRUS a également déposé les autres marques suivantes : MAUFOUX , GASTON LACELLE , LA RENARDE , ANDRE DELORME , MAISON DES GRANDS CRUS , DOMAINE DE LA RENARDE , Marcel AMANCE , CAVES DES MOINES , NAUDIN-VARRAULT


MAISON DES GRANDS CRUS, Société anonyme - 1 Place du Jet d'Eau - 21590 - SANTENAY - France - SIREN 395115447


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293592 - Publication au BOPI 2005-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2015 n°2587031 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-05-19

Inscription le 9 septembre 2015 - Changement de forme juridique n°653600 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

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