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Marques déposées par la société MAISON DES GRANDS CRUS
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CAVES DES MOINES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAVES DES MOINES
MAISON DES GRANDS CRUS, S A S

Numéro de dépôt :
3809634
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAVES DES MOINES de MAISON DES GRANDS CRUS

Présentation de la marque CAVES DES MOINES

Déposée le 24 février 2011 par la société MAISON DES GRANDS CRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVES DES MOINES »

Le déposant est la société MAISON DES GRANDS CRUS domicilié(e) 1 PLACE DU JET D'EAU - 21590 - SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 115 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DES GRANDS CRUS domicilié(e) 1 PLACE DU JET D'EAU - 21590 - SANTENAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAISON DES GRANDS CRUS a également déposé les autres marques suivantes : PROSPER MAUFOUX , MAUFOUX , GASTON LACELLE , LA RENARDE , ANDRE DELORME , MAISON DES GRANDS CRUS , DOMAINE DE LA RENARDE , Marcel AMANCE , NAUDIN-VARRAULT


MAISON DES GRANDS CRUS, S A S - 1 PLACE DU JET D'EAU - 21590 - SANTENAY - France - SIREN 395115447


MAISON DES GRANDS CRUS - 1 PLACE DU JET D'EAU - 21590 - SANTENAY - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 12 décembre 2011 - Rejet total n°564212 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.