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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DES GRANDS CRUS
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ANDRE DELORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE DELORME
MAISON DES GRANDS CRUS, Société par Actions Simplifiée SAS

Numéro de dépôt :
4110235
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2024
ANDRE DELORME de MAISON DES GRANDS CRUS

Présentation de la marque ANDRE DELORME

Déposée par voie électronique le 4 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DES GRANDS CRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANDRE DELORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DES GRANDS CRUS domicilié(e) 1 Place du Jet d'Eau - 21590 - SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 115 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ANDRE DELORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE DELORME est expirée depuis le 4 août 2024.

MAISON DES GRANDS CRUS a également déposé les autres marques suivantes : PROSPER MAUFOUX , MAUFOUX , GASTON LACELLE , LA RENARDE , MAISON DES GRANDS CRUS , DOMAINE DE LA RENARDE , Marcel AMANCE , CAVES DES MOINES , NAUDIN-VARRAULT


MAISON DES GRANDS CRUS, Société par Actions Simplifiée SAS - 1 Place du Jet d'Eau - 21590 - SANTENAY - France - SIREN 395115447


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Boissons sans alcool ; bières ; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons gazeuses sans alcool ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ; vins effervescents ; vins pétillants ; vins mousseux ; crémants.