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Marques déposées par l'association loi 1901 Maison des Cultures du Monde
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Centre français du patrimoine culturel immatériel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre français du patrimoine culturel immatériel
Maison des Cultures du Monde, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3838551
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
Centre français du patrimoine culturel immatériel de Maison des Cultures du Monde

Présentation de la marque Centre français du patrimoine culturel immatériel

Déposée le 10 juin 2011 par l'association loi 1901 Maison des Cultures du Monde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre français du patrimoine culturel immatériel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Maison des Cultures du Monde domicilié(e) 101 boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 464 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison des Cultures du Monde domicilié(e) 101 boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France.

La marque Centre français du patrimoine culturel immatériel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre français du patrimoine culturel immatériel est expirée depuis le 10 juin 2021.

Maison des Cultures du Monde a également déposé les autres marques suivantes : Courants du Monde , Centre français du patrimoine culturel immatériel , Festival de l'Imaginaire , IDI INTERNATIONALE DE L'IMAGINAIRE , Maison des Cultures du Monde , INEDIT , Programme Courants , CFPCI


Maison des Cultures du Monde, Association loi 1901 - 101 boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France - SIREN 325464675


Maison des Cultures du Monde - 101 boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art.