Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 MAISON DES ALTHOSEQUANAIS
/
MAISON DES ALTOSEQUANAIS VOTRE SLOGAN PROFESSIONNEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DES ALTOSEQUANAIS VOTRE SLOGAN PROFESSIONNEL
MAISON DES ALTHOSEQUANAIS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3573333
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018
MAISON DES ALTOSEQUANAIS VOTRE SLOGAN PROFESSIONNEL de MAISON DES ALTHOSEQUANAIS

Présentation de la marque MAISON DES ALTOSEQUANAIS VOTRE SLOGAN PROFESSIONNEL

Déposée le 30 avril 2008 par l'association loi 1901 MAISON DES ALTHOSEQUANAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DES ALTOSEQUANAIS VOTRE SLOGAN PROFESSIONNEL »

Le déposant est l'association loi 1901 MAISON DES ALTHOSEQUANAIS domicilié(e) 13, PLACE DE SEINE, LA DEFENSE 1 - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DES ALTHOSEQUANAIS domicilié(e) 13, PLACE DE SEINE, LA DEFENSE 1 - 92400 - COURBEVOIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DES ALTOSEQUANAIS VOTRE SLOGAN PROFESSIONNEL est expirée depuis le 30 avril 2018.


MAISON DES ALTHOSEQUANAIS ASSOCIATION LOI 1901 - 13, PLACE DE SEINE, LA DEFENSE 1 - 92400 - COURBEVOIE - France


MAISON DES ALTHOSEQUANAIS - 13, PLACE DE SEINE, LA DEFENSE 1 - 92400 - COURBEVOIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Inscription le 25 janvier 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°514434 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.