Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENIS PERRET
Maison DENIS PERRET (S.A.)

Numéro de dépôt :
1316297
Date de dépôt :
05/11/1984
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
05/11/1994
DENIS PERRET de Maison DENIS PERRET

Présentation de la marque DENIS PERRET

Déposée le 5 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Maison DENIS PERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DENIS PERRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison DENIS PERRET domicilié(e) 40, rue Carnot 21200 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude BOUCHARD. - France.

La marque DENIS PERRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENIS PERRET est expirée depuis le 5 novembre 1994.


Maison DENIS PERRET (S.A.) - 40, rue Carnot 21200 BEAUNE. - France


Monsieur Claude BOUCHARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Vins, Liqueurs, Alcools, et Spiritueux - Moutarde, Vinaigre, Confiserie, Café, Thé, Cacao.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.