Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ARNAUD
Maison Denis Mounié

Numéro de dépôt :
948762
Date de dépôt :
16/03/1976
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque LA ARNAUD

Déposée le 16 mars 1976 par Maison Denis Mounié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « LA ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Denis Mounié domicilié(e) (soc. an.), place de la Corderie, Cognac (Charente). - France.

La marque LA ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA ARNAUD est expirée depuis le 16 mars 1986.

Maison Denis Mounié a également déposé les autres marques suivantes : GOLD LEAF COGNAC DENIS MOUNIE , CLEMENTINE NAPOLEON


Maison Denis Mounié - (soc. an.), place de la Corderie, Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Inscription - Transmission de propriété n°15181 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°15182 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°15183 - Publication au BOPI

Vins et spiritueux.