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Marques déposées par Maison Denis Mounie
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CLEMENTINE NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMENTINE NAPOLEON
Maison Denis Mounie

Numéro de dépôt :
966588
Date de dépôt :
04/09/1976
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque CLEMENTINE NAPOLEON

Déposée le 4 septembre 1976 par Maison Denis Mounie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « CLEMENTINE NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Denis Mounie domicilié(e) (soc. an.), 33, place de la Corderie, Cognac (Charente). - France.

La marque CLEMENTINE NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLEMENTINE NAPOLEON est expirée depuis le 4 septembre 1986.

Maison Denis Mounie a également déposé les autres marques suivantes : GOLD LEAF COGNAC DENIS MOUNIE , LA ARNAUD


Maison Denis Mounie - (soc. an.), 33, place de la Corderie, Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533

Vins et spiritueux.