Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chocolat “ Pierre Bleue de Givet ”, Fabrication artisanale traditionnelle a Givet
Maison de Thé – Chocolaterie – Patisserie, entreprise personnelle

Numéro de dépôt :
3923385
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/05/2022
Chocolat “ Pierre Bleue de Givet ”, Fabrication artisanale traditionnelle a Givet de Maison de Thé – Chocolaterie – Patisserie

Présentation de la marque Chocolat “ Pierre Bleue de Givet ”, Fabrication artisanale traditionnelle a Givet

Déposée le 30 mai 2012 par la société Maison de Thé – Chocolaterie – Patisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Chocolat “ Pierre Bleue de Givet ”, Fabrication artisanale traditionnelle a Givet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la société Maison de Thé – Chocolaterie – Patisserie domicilié(e) 6 rue d'Orléans - 08600 - GIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 730 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de Thé – Chocolaterie – Patisserie, Mme LE Thi Hong Quan domicilié(e) 6 rue d'Orléans - 08600 - GIVET - France.

La marque Chocolat “ Pierre Bleue de Givet ”, Fabrication artisanale traditionnelle a Givet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chocolat “ Pierre Bleue de Givet ”, Fabrication artisanale traditionnelle a Givet est expirée depuis le 30 mai 2022.


Maison de Thé – Chocolaterie – Patisserie, entreprise personnelle - 6 rue d'Orléans - 08600 - GIVET - France - SIREN 483730735


Maison de Thé – Chocolaterie – Patisserie, Mme LE Thi Hong Quan - 6 rue d'Orléans - 08600 - GIVET - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Chocolat fabriqué par un artisan.