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Marques déposées par MAISON DE SAVOIE
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Savoie Mont Blanc TOURISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Savoie Mont Blanc TOURISME
MAISON DE SAVOIE, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3948873
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/09/2022
Savoie Mont Blanc TOURISME de MAISON DE SAVOIE

Présentation de la marque Savoie Mont Blanc TOURISME

Déposée le 26 septembre 2012 par MAISON DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Savoie Mont Blanc TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est MAISON DE SAVOIE, Association loi de 1901 domicilié(e) Hôtel du Département, Le Château des Ducs de Savoie, BP 1802 - 73018 - CHAMBERY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN MARTER AVOCATS, M. MARTER Alain domicilié(e) 21 bd du Musée - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque Savoie Mont Blanc TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 25 38 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savoie Mont Blanc TOURISME est expirée depuis le 26 septembre 2022.

MAISON DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : Savoie MontBlanc simplement merveilleux , Savoie MontBlanc , Savoie Mont Blanc simplement merveilleux , Savoie MontBlanc TOURISME , Savoie MontBlanc , Savoie Mont Blanc , Savoie MontBlanc


MAISON DE SAVOIE, Association loi de 1901 - Hôtel du Département, Le Château des Ducs de Savoie, BP 1802 - 73018 - CHAMBERY Cedex - France


ALAIN MARTER AVOCATS, M. MARTER Alain - 21 bd du Musée - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716299 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos), sacs papier (emballage) ;

Outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos) ;

Outils de promotion à savoir stands d'exposition (présentoirs).

Outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts) ;

Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques ;

Agences de tourisme à savoir agences d'organisation et de réservation de voyages et information en matière d'organisation et de réservation de voyages.

Hébergement temporaire.