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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison de Saporta
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MARQUIS DE SAPORTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SAPORTA
Maison de Saporta SARL

Numéro de dépôt :
3428078
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
05/05/2016
MARQUIS DE SAPORTA de Maison de Saporta

Présentation de la marque MARQUIS DE SAPORTA

Déposée le 5 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison de Saporta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « MARQUIS DE SAPORTA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison de Saporta domicilié(e) Fonscolombe, Route de St Canadet,13610 LE PUY ST REPARADE,France - 13610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 445 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de Saporta domicilié(e) Fonscolombe, Route de St Canadet,13610 LE PUY ST REPARADE,France - 13610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SAPORTA est expirée depuis le 5 mai 2016.

Maison de Saporta a également déposé les autres marques suivantes : FORTI CUSTODIA


Maison de Saporta SARL - Fonscolombe, Route de St Canadet,13610 LE PUY ST REPARADE,France - 13610 - France - SIREN 444445597


Maison de Saporta - Fonscolombe, Route de St Canadet,13610 LE PUY ST REPARADE,France - 13610 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Inscription le 9 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586315 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Inscription le 8 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673625 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-08

Inscription le 6 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696672 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.