Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE
/
MARQUIS de SADE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUIS de SADE
MAISON DE SADE, SARL
M. DE SINCAY AMAURY
M. DE SADE HUGUES

Numéro de dépôt :
4230032
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2025
MARQUIS de SADE de MAISON DE SADE

Présentation de la marque MARQUIS de SADE

Déposée le 30 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE, monsieur DE SINCAY AMAURY, monsieur DE SADE HUGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MARQUIS de SADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE domicilié(e) 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur DE SINCAY AMAURY domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France, monsieur DE SADE HUGUES domicilié(e) 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DE SADE, M. DE SADE HUGUES domicilié(e) 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque MARQUIS de SADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS de SADE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

MAISON DE SADE a également déposé les autres marques suivantes : DIVIN MARQUIS , COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 , MAISON DE SADE , MARQUIS DE SADE


MAISON DE SADE, SARL - 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 5

M. DE SINCAY AMAURY - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France

M. DE SADE HUGUES - 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


MAISON DE SADE, M. DE SADE HUGUES - 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.