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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE
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DIVIN MARQUIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIVIN MARQUIS
MAISON DE SADE, SARL
M. AMAURY DE SINCAY
M. HUGUES DE SADE

Numéro de dépôt :
4229965
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DIVIN MARQUIS de MAISON DE SADE

Présentation de la marque DIVIN MARQUIS

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE, monsieur AMAURY DE SINCAY, monsieur HUGUES DE SADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVIN MARQUIS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE domicilié(e) 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur AMAURY DE SINCAY domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France, monsieur HUGUES DE SADE domicilié(e) 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DE SADE, M. HUGUES DE SADE domicilié(e) 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

MAISON DE SADE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS de SADE , COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 , MAISON DE SADE , MARQUIS DE SADE


MAISON DE SADE, SARL - 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 5

M. AMAURY DE SINCAY - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France

M. HUGUES DE SADE - 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


MAISON DE SADE, M. HUGUES DE SADE - 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681649 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.