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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE
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COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014
MAISON DE SADE, SARL
M. AMAURY DE SINCAY
M. HUGUES DE SADE

Numéro de dépôt :
4229959
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 de MAISON DE SADE

Présentation de la marque COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE, monsieur AMAURY DE SINCAY, monsieur HUGUES DE SADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE domicilié(e) 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur AMAURY DE SINCAY domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France, monsieur HUGUES DE SADE domicilié(e) 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DE SADE, M. HUGUES DE SADE domicilié(e) 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

MAISON DE SADE a également déposé les autres marques suivantes : DIVIN MARQUIS , MARQUIS de SADE , MAISON DE SADE , MARQUIS DE SADE


MAISON DE SADE, SARL - 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 5

M. AMAURY DE SINCAY - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France

M. HUGUES DE SADE - 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


MAISON DE SADE, M. HUGUES DE SADE - 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681648 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.