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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON DE RETRAITE DES CADRES ET RESIDENTS DES ALPES MARITIMES
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LES JARDINS D'OXFORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS D'OXFORD
S.A. MAISON DE RETRAITE DES CADRES ET RESIDENTS DES ALPES MARITIMES

Numéro de dépôt :
96648457
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque LES JARDINS D'OXFORD

Déposée le 24 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) MAISON DE RETRAITE DES CADRES ET RESIDENTS DES ALPES MARITIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JARDINS D'OXFORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DE RETRAITE DES CADRES ET RESIDENTS DES ALPES MARITIMES domicilié(e) Siège social: 33 Boulevard d'Oxford, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DONSIMONI/LORRAIN Avocats au Barreau de Grasse - France.

La marque LES JARDINS D'OXFORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS D'OXFORD est expirée depuis le 24 octobre 2006.

MAISON DE RETRAITE DES CADRES ET RESIDENTS DES ALPES MARITIMES a également déposé les autres marques suivantes : DOLCE FARNIENTE


S.A. MAISON DE RETRAITE DES CADRES ET RESIDENTS DES ALPES MARITIMES - Siège social: 33 Boulevard d'Oxford, 06400 CANNES - France


SCP DONSIMONI/LORRAIN Avocats au Barreau de Grasse - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

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