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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON DE RETRAITE CLAIRFONTAINE
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MAISON DE RETRAITE CLAIRFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE RETRAITE CLAIRFONTAINE
MAISON DE RETRAITE CLAIRFONTAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96612248
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2006

Présentation de la marque MAISON DE RETRAITE CLAIRFONTAINE

Déposée le 20 février 1996 par la Société Anonyme (SA) MAISON DE RETRAITE CLAIRFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON DE RETRAITE CLAIRFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DE RETRAITE CLAIRFONTAINE domicilié(e) 151/153 Chemin N.D. de CONSOLATION, 13013 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 073 805 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PERETTI PATRICIA CLAIRFONTAINE - France.

La marque MAISON DE RETRAITE CLAIRFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE RETRAITE CLAIRFONTAINE est expirée depuis le 20 février 2006.


MAISON DE RETRAITE CLAIRFONTAINE (S.A.) - 151/153 Chemin N.D. de CONSOLATION, 13013 MARSEILLE - France - SIREN 073805368


Mme PERETTI PATRICIA CLAIRFONTAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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