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Marques déposées par l'association loi 1901 Maison de quartier de Port-Neuf
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“ REMISE À FLOT ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ REMISE À FLOT ”
Maison de quartier de Port-Neuf, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3694248
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
“ REMISE À FLOT ” de Maison de quartier de Port-Neuf

Présentation de la marque “ REMISE À FLOT ”

Déposée le 27 novembre 2009 par l'association loi 1901 Maison de quartier de Port-Neuf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ REMISE À FLOT ” »

Le déposant est l'association loi 1901 Maison de quartier de Port-Neuf domicilié(e) Place de l'Ile de France - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Fatima AIN-SEBA, Avocat à la Cour domicilié(e) 217, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ REMISE À FLOT ” est expirée depuis le 27 novembre 2019.


Maison de quartier de Port-Neuf, Association Loi 1901 - Place de l'Ile de France - 17000 - LA ROCHELLE - France


Maître Fatima AIN-SEBA, Avocat à la Cour - 217, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes. Fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.