Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE PRODUITS DU PAYS DE HAUTE-PROVENCE
MAISON DE PRODUITS DU PAYS DE HAUTE PROVENCE

Numéro de dépôt :
3163874
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012
MAISON DE PRODUITS DU PAYS DE HAUTE-PROVENCE de MAISON DE PRODUITS DU PAYS DE HAUTE PROVENCE

Présentation de la marque MAISON DE PRODUITS DU PAYS DE HAUTE-PROVENCE

Déposée le 6 mai 2002 par MAISON DE PRODUITS DU PAYS DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON DE PRODUITS DU PAYS DE HAUTE-PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est MAISON DE PRODUITS DU PAYS DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) (S.A.R.L à capital variable) , Quartier Clavière,04300 MANE - 04300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GILLI domicilié(e) 938 avenue des sanels,04100 MANOSQUE - 04100 - France.

La marque MAISON DE PRODUITS DU PAYS DE HAUTE-PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163874.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE PRODUITS DU PAYS DE HAUTE-PROVENCE est expirée depuis le 6 mai 2012.


MAISON DE PRODUITS DU PAYS DE HAUTE PROVENCE - (S.A.R.L à capital variable) , Quartier Clavière,04300 MANE - 04300 - France


Michel GILLI - 938 avenue des sanels,04100 MANOSQUE - 04100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Inscription le 9 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630914 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles Confiserie, miel, vinaigres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.