Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERATO
MAISON DE LUXE ET DE CREATION, EURL

Numéro de dépôt :
1671833
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2001

Présentation de la marque MODERATO

Déposée le 18 juin 1991 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MAISON DE LUXE ET DE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODERATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MAISON DE LUXE ET DE CREATION domicilié(e) Zone Industrielle 18 rue de Luyot, 59113 SECLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque MODERATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERATO est expirée depuis le 18 juin 2001.

MAISON DE LUXE ET DE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : MLC MAISON DE LUXE ET DE CREATION


MAISON DE LUXE ET DE CREATION, EURL - Zone Industrielle 18 rue de Luyot, 59113 SECLIN - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

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