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Marques déposées par l'association loi 1901 Maison de la transhumance
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LA ROUTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA ROUTO
Maison de la transhumance, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3903125
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/08/2026
LA ROUTO de Maison de la transhumance

Présentation de la marque LA ROUTO

Déposée le 7 mars 2012 par l'association loi 1901 Maison de la transhumance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA ROUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Maison de la transhumance domicilié(e) domaine du Merle, route d'Arles - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 640 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, maison de la transhumance, M. tramier rené domicilié(e) domaine du Merle, route d'Arles - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France.

La marque LA ROUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 18 25 29 31

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque LA ROUTO arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

Maison de la transhumance a également déposé les autres marques suivantes : LAROUTO


Maison de la transhumance, association loi 1901 - domaine du Merle, route d'Arles - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France - SIREN 440640019


maison de la transhumance, M. tramier rené - domaine du Merle, route d'Arles - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Renouvellement sans limitation le 1 août 2016 n°2625082 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-08-01

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais.