Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVOLOG
ASSOCIATION MAISON DE LA PROMOTION SOCIALE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1528403
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
11/02/1998

Présentation de la marque ACTIVOLOG

Déposée le 11 février 1988 par l'association loi 1901 MAISON DE LA PROMOTION SOCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ACTIVOLOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MAISON DE LA PROMOTION SOCIALE domicilié(e) Domaine Universitaire, 38400 SAINT MARTIN D'HERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. GERBAUX - France.

La marque ACTIVOLOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVOLOG est expirée depuis le 11 février 1998.

MAISON DE LA PROMOTION SOCIALE a également déposé les autres marques suivantes : ENTREMESIA , OSIRIS


ASSOCIATION MAISON DE LA PROMOTION SOCIALE Association Loi 1901 - Domaine Universitaire, 38400 SAINT MARTIN D'HERES - France


J. GERBAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Service d'enseignement - à savoir service d'Activation et de Développement du Raisonnement logique