Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Voisin est francophone
Maison de la Francophonie, Association

Numéro de dépôt :
3762875
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2020
Mon Voisin est francophone de Maison de la Francophonie

Présentation de la marque Mon Voisin est francophone

Déposée par voie électronique le 30 août 2010 par Maison de la Francophonie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Voisin est francophone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Maison de la Francophonie, Association domicilié(e) 4 rue Pierre Bourdan - 69003 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de la Francophonie domicilié(e) 4 rue Pierre Bourdan - 69003 - Lyon - France.

La marque Mon Voisin est francophone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Voisin est francophone est expirée depuis le 30 août 2020.


Maison de la Francophonie, Association - 4 rue Pierre Bourdan - 69003 - Lyon - France


Maison de la Francophonie - 4 rue Pierre Bourdan - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Éducation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.