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Marques déposées par Maison de la Francophonie
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Mois de la Francophonie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mois de la Francophonie
Maison de la Francophonie, Association

Numéro de dépôt :
3762876
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2020
Mois de la Francophonie de Maison de la Francophonie

Présentation de la marque Mois de la Francophonie

Déposée par voie électronique le 30 août 2010 par Maison de la Francophonie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mois de la Francophonie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Maison de la Francophonie, Association domicilié(e) 4 rue Pierre Bourdan - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de la Francophonie domicilié(e) 4 rue Pierre Bourdan - 69006 - Lyon - France.

La marque Mois de la Francophonie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mois de la Francophonie est expirée depuis le 30 août 2020.


Maison de la Francophonie, Association - 4 rue Pierre Bourdan - 69006 - Lyon - France


Maison de la Francophonie - 4 rue Pierre Bourdan - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.