Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE LA FRANCE CLUB FRANCE
MAISON DE LA FRANCE, (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
3153078
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
MAISON DE LA FRANCE CLUB FRANCE de MAISON DE LA FRANCE

Présentation de la marque MAISON DE LA FRANCE CLUB FRANCE

Déposée le 12 mars 2002 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) MAISON DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON DE LA FRANCE CLUB FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) MAISON DE LA FRANCE domicilié(e) 20, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque MAISON DE LA FRANCE CLUB FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153078.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE LA FRANCE CLUB FRANCE est expirée depuis le 12 mars 2012.

MAISON DE LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA CAMPAGNE VOUS INVITE A LA CAMPAGNE , LA FRANCE DES 3 OCÉANS UN NOUVEAU CONTINENT , MAISON DE LA FRANCE VILLE DE FRANCE EN LIBERTE , ATOUT FRANCE , ATOUTFRANCE , TOURIN FRANCE TOURINFRANCE , MAISON DE LA FRANCE FRANCE GOLF INTERNATIONAL , MAISON DE LA FRANCE WELLNESS EN FRANCE , (Marque figurative) , ATOUT FRANCE


MAISON DE LA FRANCE, (Groupement d'Intérêt Economique) - 20, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Inscription le 1 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511019 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-01

Inscription le 1 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511018 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-01

Papier, carton et produits ouvrés en ces matières, à savoir classeurs, cahiers, boîtes ; produits de l'imprimerie et notamment magasines, périodiques, brochures, imprimés ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques ; informations en matière de télécommunication diffusées par voie télématique, téléinformatique, hertzienne ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; diffusion de programmes sur un réseau global d'ordinateurs ; transmission de messages, de sons et d'images assistée par ordinateur ; fourniture en ligne de publications téléchargeables ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission de données par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs ; service de télécommunication avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations, de messages, de données, de sons et d'images, et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique ; conseils en communication, concernant l'audiovisuel et la télématique. Education ; formation ; divertissement, informations en matière de divertissement ; informations en matière de divertissement diffusées par voie télématique, téléinformatique, hertzienne ; activités sportives et culturelles ; édition de brochures touristiques et conseils concernant l'édition ; services de loisirs ; édition et publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) , de journaux et revues, sur tous supports notamment papier, supports magnétiques, optiques, acoustiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de stages et de concours (divertissement ou éducation) , organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films et de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; spectacles, organisation et production de spectacles, réservation de place de spectacle ; jardins et parcs d'attractions ; photographie, reportages photographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.