Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCE DES 3 OCÉANS UN NOUVEAU CONTINENT
MAISON DE LA FRANCE, (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
3247352
Date de dépôt :
24/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2013
LA FRANCE DES 3 OCÉANS UN NOUVEAU CONTINENT de MAISON DE LA FRANCE

Présentation de la marque LA FRANCE DES 3 OCÉANS UN NOUVEAU CONTINENT

Déposée le 24 septembre 2003 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) MAISON DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRANCE DES 3 OCÉANS UN NOUVEAU CONTINENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) MAISON DE LA FRANCE domicilié(e) 20, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 709 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque LA FRANCE DES 3 OCÉANS UN NOUVEAU CONTINENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247352.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE DES 3 OCÉANS UN NOUVEAU CONTINENT est expirée depuis le 24 septembre 2013.

MAISON DE LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA CAMPAGNE VOUS INVITE A LA CAMPAGNE , MAISON DE LA FRANCE CLUB FRANCE , MAISON DE LA FRANCE VILLE DE FRANCE EN LIBERTE , ATOUT FRANCE , ATOUTFRANCE , TOURIN FRANCE TOURINFRANCE , MAISON DE LA FRANCE FRANCE GOLF INTERNATIONAL , MAISON DE LA FRANCE WELLNESS EN FRANCE , (Marque figurative) , ATOUT FRANCE


MAISON DE LA FRANCE, (Groupement d'Intérêt Economique) - 20, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 340709211


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 1 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511019 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-01

Inscription le 1 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511018 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-01

Papier, carton et produits ouvrés en ces matières, à savoir classeurs, cahiers, boîtes ; produits de l'imprimerie ; magazines, périodiques, brochures, imprimés ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils. Publicité ; hébergement de bandeaux publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée, publicité radiophonique ; diffusion d'annonces publicitaires et de courriers publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; documentation publicitaire ; agences de publicité ; publication de textes publicitaires ; exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'abonnements à des journaux ; agences d'informations commerciales ; informations d'affaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études de marché. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques ; informations diffusées par voie télématique, téléinformatique, hertzienne ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; diffusion de programmes sur un réseau global d'ordinateurs ; transmission de messages, de sons et d'images assistée par ordinateur ; fourniture en ligne de publications téléchargeables ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission de données par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs ; service de télécommunication avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations, de messages, de données, de sons et d'images, et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique. Transport, transports terrestre, aérien, maritime, fluvial, par chemin de fer, transport de voyageur ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; réservation de places de voyage ; location de véhicules, de voitures, d'automobiles, de bateaux, de wagons ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs. Education ; formation ; divertissement, informations en matière de divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de brochures touristiques et conseils concernant l'édition ; services de loisirs ; édition et publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), de journaux et revues, sur tous supports notamment papier, supports magnétiques, optiques, acoustiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de stages et de concours (divertissement ou éducation), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films et de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; spectacles, organisation et production de spectacles, réservation de place de spectacle ; parcs et jardins d'attractions ; photographie, reportages photographiques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, logement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; cafés-restaurants, exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacance, maisons de vacance ; services hôteliers ; réservation d'hôtels, de logements temporaires ; location de salles de réunion.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.