Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MCL CONTREXEVILLE ROUT ART
Numéro de dépôt :
3228083
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MCL CONTREXEVILLE ROUT ART
Déposée le 19 mai 2003 par MAISON DE LA CULTURE ET DES LOISIRS - MCL - ASSOCIATION 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MCL CONTREXEVILLE ROUT ART »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390650 - Publication au BOPI 2004-04-14
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27