Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MCL CONTREXEVILLE ROUT ART
MAISON DE LA CULTURE ET DES LOISIRS - MCL - ASSOCIATION 1901

Numéro de dépôt :
3228083
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MCL CONTREXEVILLE ROUT ART de MAISON DE LA CULTURE ET DES LOISIRS - MCL - ASSOCIATION 1901

Présentation de la marque MCL CONTREXEVILLE ROUT ART

Déposée le 19 mai 2003 par MAISON DE LA CULTURE ET DES LOISIRS - MCL - ASSOCIATION 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MCL CONTREXEVILLE ROUT ART »

Le déposant est MAISON DE LA CULTURE ET DES LOISIRS - MCL - ASSOCIATION 1901 domicilié(e) 123 RUE JEAN MOULIN, BP 17,88141 CONTREXEVILLE CEDEX - 88141 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS CONCETTI PRESIDENT MAISON DE LA CULTURE ET DES LOISIRS domicilié(e) BP 17 , 123 RUE JEAN MOULIN,88141 CONTREXEVILLE CEDEX - 88141 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41


MAISON DE LA CULTURE ET DES LOISIRS - MCL - ASSOCIATION 1901 - 123 RUE JEAN MOULIN, BP 17,88141 CONTREXEVILLE CEDEX - 88141 - France


JEAN-LOUIS CONCETTI PRESIDENT MAISON DE LA CULTURE ET DES LOISIRS - BP 17 , 123 RUE JEAN MOULIN,88141 CONTREXEVILLE CEDEX - 88141 - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390650 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Education Divertissement - activités culturelles - Information en matière de divertissement ou d'éducation - services de loisirs - Organisation de concours / Education ou divertissement - organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès - organisation d'exposition à but culturel ou éducatif - réservation de places de spectacles - Carrefour de toutes les expressions culturelles : musique, photographie, arts plastiques, gastronomie, vêtement, théâtre, conte chanson, littérature, cinéma, danse.