Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL EFFERVESCENCES
MAISON DE LA CULTURE DE NEVERS ET DE LA NIEVRE, SCOP SARL
M. OLIVIER PEYRONNAUD

Numéro de dépôt :
4047109
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
FESTIVAL EFFERVESCENCES de MAISON DE LA CULTURE DE NEVERS ET DE LA NIEVRE

Présentation de la marque FESTIVAL EFFERVESCENCES

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE LA CULTURE DE NEVERS ET DE LA NIEVRE et monsieur OLIVIER PEYRONNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FESTIVAL EFFERVESCENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE LA CULTURE DE NEVERS ET DE LA NIEVRE domicilié(e) 2 BOULEVARD PIERRE DE COUBERTIN, CS 60416 - 58027 - NEVERS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur OLIVIER PEYRONNAUD domicilié(e) 12 BIS RUE DE LA CHAUSSADE - 58000 - NEVERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DE LA CULTURE DE NEVERS ET DE LA NIEVRE, M. OLIVIER PEYRONNAUD domicilié(e) 2 BOULEVARD PIERRE DE COUBERTIN, CS 60416 - 58027 - NEVERS cedex - France.

La marque FESTIVAL EFFERVESCENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL EFFERVESCENCES est expirée depuis le 14 novembre 2023.


MAISON DE LA CULTURE DE NEVERS ET DE LA NIEVRE, SCOP SARL - 2 BOULEVARD PIERRE DE COUBERTIN, CS 60416 - 58027 - NEVERS cedex - France - SIREN 4

M. OLIVIER PEYRONNAUD - 12 BIS RUE DE LA CHAUSSADE - 58000 - NEVERS - France


MAISON DE LA CULTURE DE NEVERS ET DE LA NIEVRE, M. OLIVIER PEYRONNAUD - 2 BOULEVARD PIERRE DE COUBERTIN, CS 60416 - 58027 - NEVERS cedex - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).