Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE CHINE
MAISON DE LA CHINE S.A.

Numéro de dépôt :
98713779
Date de dépôt :
20/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2008

Présentation de la marque TERRE DE CHINE

Déposée le 20 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) MAISON DE LA CHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE CHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DE LA CHINE domicilié(e) 76 RUE BONAPARTE, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 938 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DE LA CHINE S.A. - France.

La marque TERRE DE CHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE CHINE est expirée depuis le 20 janvier 2008.

MAISON DE LA CHINE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE CHINE , TERRE D'AMERIQUES , La Maison des Orientalistes , TERRES D'AMERIQUES LATINES , LA MAISON DES ETATS-UNIS , LA MAISON DE L'ORIENT , ARTISANS DU VOYAGE


MAISON DE LA CHINE S.A. - 76 RUE BONAPARTE, 75006 PARIS - France - SIREN 382938009


MAISON DE LA CHINE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eaux et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Réservation de places pour le voyage (transports).